Statuts de l’Association

Le Temps du Bien-Être

Article 1 : Dénomination

Il est fondé entre les membres adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Le Temps Du Bien-Être.

Article 2 : Objet

L’association a pour objet de :

• Créer un réseau de professionnels du bien-être pour favoriser les échanges et les

collaborations.

• Promouvoir les métiers du bien-être auprès du grand public et des entreprises.

• Organiser des actions collectives comme des salons, conférences ou journées

bien-être.

• Promouvoir des activités et des événements tels que l’organisation de journées conviviales, vide-greniers, tombolas, lotos, randonnées et toute autre manifestation visant à renforcer les liens sociaux, collecter des fonds ou promouvoir un mode de vie sain.

• Collaborer avec d’autres organismes ou institutions pour l’organisation et le financement d’événements.

• Contacter les organisateurs de salons afin de solliciter la mise à disposition d’un espace sur leurs événements, dans le but de faire connaître et promouvoir les actions de l’association.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé au 121 rue Noël Garnier 83600 FREJUS. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Composition

L’association Le Temps du Bien-Être est composée de plusieurs catégories d’adhérents, définies comme suit :

1. Les adhérents professionnels (ou membres prestataires)

Ce sont des personnes physiques ou morales (auto-entrepreneurs, thérapeutes, coachs, intervenants, structures partenaires) qui souhaitent proposer des prestations, animations ou ateliers dans le cadre des activités de l’association.

Ils peuvent bénéficier d’un accompagnement, de visibilité, d’un relais de leurs services, ou participer à des événements organisés par ou avec l’association.

2. Les adhérents particuliers

Ce sont des personnes physiques ayant adhéré à l’association dans un but personnel. Ils souhaitent :

– recevoir les actualités et informations de l’association,

– participer aux activités, ateliers, conférences et événements proposés,

– bénéficier d’avantages (réductions, accès privilégié, invitations) proposés lors de salons, manifestations partenaires ou par les membres professionnels de l’association. Ils ne prennent pas part à l’organisation ni à la gestion de l’association, sauf s’ils exercent une autre fonction au sein de celle-ci.

3. Les membres actifs

Ce sont les adhérents, particuliers ou professionnels, qui s’impliquent dans la vie associative de manière régulière (organisation, animation, coordination, communication, etc.).

Ils disposent d’un droit de vote en assemblée générale et peuvent être élus au conseil d’administration.

4. Les membres bienfaiteurs

Toute personne physique ou morale apportant un soutien financier ou matériel significatif à l’association peut être reconnue comme membre bienfaiteur. Ce statut est accordé sur décision du bureau ou du conseil d’administration.

5. Les membres d’honneur

Le titre de membre d’honneur peut être attribué par le conseil d’administration à toute personne ayant rendu des services notables à l’association. Ce statut est honorifique et peut être exempté de cotisation.

6. Membres du bureau

Personnes élues pour assurer la gestion administrative, financière et opérationnelle de l’association. Ils sont désignés lors de l’assemblée générale selon les modalités prévues par le règlement intérieur ou les statuts, Le bureau comprend au minimum un président et un trésorier, Il peut-être complété par d’autres membres selon les besoins de l’association (vice-président, secrétaire, etc...)

Article 6 : Admission

Pour devenir membre, il faut :

• Adhérer aux présents statuts.

• Déposer une demande d’adhésion auprès du conseil d’administration.

• S’acquitter de la cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.

Le conseil d'administration se réserve le droit de refuser une adhésion avec justification.

Article 7 : Cotisation

L’association distingue deux types de cotisations :

1. Cotisation des membres professionnels : versée par les membres actifs qui participent à la vie de l’association. Son montant est fixé chaque année par l’assemblée générale sur proposition du bureau.

2. Cotisation des membres particuliers : versée par les personnes bénéficiant ponctuellement ou régulièrement des services ou activités de l’association, sans s’impliquer dans sa gestion. Le montant est également fixé annuellement par l’assemblée générale. Les membres du bureau sont exonérés du paiement de toute cotisation annuelle, en reconnaissance de leur engagement bénévole et de leur participation active au fonctionnement de l’association.

La cotisation est valable pour une durée de 12 mois à compter de la date d’adhésion. Elle est renouvelable à cette même date chaque année. L’association s’engage à envoyer un rappel aux membres avant la fin de validité de leur adhésion.

Article 8 : Radiation

La qualité de membre se perd par :

1. La démission écrite adressée au président.

2. Le non-paiement de la cotisation annuelle dans un délai de 3 mois après rappel.

3. Une décision motivée du conseil d'administration pour non-respect des statuts oucomportement portant préjudice à l’association.

Article 9 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

 Les cotisations des membres (hors membres du bureau),

 Les subventions de l’état, du département et des communes,

 Les dons manuels,

 Les revenus des manifestations organisées,

 Les produits des ventes ou services rendus

 Et toutes autres ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

Article 10 : Moyens logistiques pour les événements

Dans le cadre de l’organisation de ses événements, expositions ou manifestations, l’association peut procéder à la location de mobilier et matériel nécessaire (tels que barnums, tables, chaises, etc.) auprès de prestataires extérieurs contre facturation.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire réunit tous les membres de l’association.

Elle se tient une fois par an au mois de mai. Une quinzaine de jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du bureau, l’ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.

Fonctionnement :

 Quorum : La moitié des membres présents ou représentés est nécessaire.

 Décisions prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

L'assemblée générale valide :

 Les rapports moral et financier.

 Le montant de la cotisation annuelle.

 Les grandes orientations de l’association.

Article 12 : Composition du Bureau

L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de 2 membres élus pour 1 an. Les membres sont rééligibles. Le conseil étant renouvelé chaque année,

Rôles :

 Président : Représente l’association et assure son fonctionnement.

 Trésorier : Gère les finances.

Les membres du conseil d’administration sont élus lors de l’assemblée générale à la majorité simple.

Le Bureau peut, si besoin, être complété par d’autres membres (par exemple un·e Secrétaire ou des Vice-Président·e·s)

Article 13 : Rémunération et avantages des membres du bureau

Les fonctions de membre du bureau sont exercées à titre bénévole. Toutefois, l’Assemblée Générale peut, à titre exceptionnel, autoriser la rémunération d’un ou plusieurs dirigeants pour des missions précises, lorsque leur engagement dépasse le cadre normal du bénévolat ou qu’ils exercent une activité effective et régulière au sein de l’association.

Cette décision devra faire l’objet :

 d’un vote spécifique en Assemblée Générale,

 d’un rapport préalable présenté par le Bureau justifiant la rémunération,

 d’un contrat ou d’une convention décrivant la nature des missions et le montant de la rémunération,

 et du respect de la législation en vigueur (plafonds fixés, déclaration aux services fiscaux si nécessaire, etc.).

En dehors de cette possibilité de rémunération, des remboursements de frais peuvent être accordés aux membres du bureau sur présentation de justificatifs, selon les modalités prévues dans le règlement intérieur.

Des gestes symboliques peuvent également être offerts, tels que des repas ponctuels pris en commun dans le cadre de réunions de travail, événements associatifs ou remerciements exceptionnels, dans la limite d’un usage raisonnable et non lucratif.

Article 14 : Assemblée générale extraordinaire

En cas de modification des statuts, dissolution ou tout événement exceptionnel, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le président ou à la demande d’un tiers des membres.

Décisions :

 Prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

 Quorum : La moitié des membres est nécessaire.

Article 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d'administration pour compléter les présents statuts. Ce règlement précisera les modalités pratiques de fonctionnement de l’association.

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par une assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés. L’actif net sera attribué à une autre association ayant un objet similaire, conformément à la loi.

Fait à Fréjus, le 21 avril 2025